1. Contenu de l'offre 'en ligne'
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2. Renvois et liens
En cas de renvoi direct ou indirect à des sites Internet extérieurs (hyperliens) hors du domaine de responsabilité de l'auteur, la responsabilité de celui-ci ne serait engagée, en cas de contenus illégaux, que s'il avait connaissance des contenus, s'il lui était techniquement possible et si on pouvait raisonnablement exiger de sa part d'en empêcher l'utilisation. L'auteur déclare ici expressément qu'à la date de l'établissement du lien, il n'y avait aucun contenu illégal identifiable sur les sites bénéficiant d'un lien. L'auteur n'a aucune sorte d'influence sur la configuration actuelle ou future, sur les contenus ou sur les responsables des sites reliés. Par conséquent, il se désolidarise ici expressément de tous les contenus de l'ensemble des sites reliés qui ont été modifiés depuis la mise en lien. Cette prise de position vaut pour tous les liens et renvois établis au sein de l'offre Internet de l'entreprise ainsi que pour les contributions extérieures introduites par l'auteur dans les livres d'or, les forums de discussion, les listes de liens, les listes de mailings et dans toutes les autres formes de bases de données dont le contenu peut être modifié par des interventions extérieures. Concernant les contenus illégaux, défectueux ou incomplets, et en particulier pour les dommages résultant de l'utilisation ou la non utilisation des informations ainsi présentées, seul le responsable du site en renvoi est responsable et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication en question par le biais d'un lien.

3. Droits d'auteur et des signes distinctifs
L'auteur est soucieux de respecter dans tous les documents publiés le droit d'auteur concernant les photos, dessins et textes utilisés, d'utiliser des photos, dessins et textes réalisés par lui-même ou de recourir à des photos, dessins ou textes sans droits d'auteur. Tous les logos ou marques cités dans l'offre Internet ou, le cas échéant, protégés par des tiers sont soumis sans réserve aux dispositions du droit de propriété industrielle en vigueur concernant les titulaires cités concernés. Le seul fait qu'elles soient mentionnées ne signifie pas que les marques ne sont pas protégées par des droits détenus par des tiers! Le copyright pour les objets publiés réalisés par l'auteur lui-même reste la propriété exclusive de l'auteur des pages du site. La reproduction ou l'utilisation de tels dessins, documents sonores, séquences vidéo ou textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse de l'auteur.

4. Protection des données
Dans la mesure où l'offre internet permet le saisie d'informations personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses), la divulgation de ces informations de la part de l'utilisateur se fait expressément de manière volontaire. L'utilisation et le paiement de tous les services proposés sont autorisés, dans la mesure où ceci est techniquement possible et acceptable, y compris sans indication de telles informations ou sur indication d'informations rendues anonymes ou encore sur indication d'un pseudonyme.

5. Effets juridiques de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l'offre Internet à laquelle il a été fait référence sur ce site. Si certaines parties ou formulations figurant dans ce texte s'avéraient ne pas, ne plus ou incomplètement correspondre avec la législation en vigueur, les autres parties du document ne seraient pas concernées tant par leur contenu que par leur validité.